Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
1. Acceptation des CGU
L'utilisation du site www.ô-coeur-des-énergies.com implique l'acceptation intégrale des présentes CGU.
2. Compte Utilisateur
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Création et Gestion : Pour accéder à certaines fonctionnalités, le client doit créer un compte utilisateur, dont il est responsable.
3. Contenu Utilisateur
L'utilisateur s'engage à ne publier aucun contenu illicite ou préjudiciable et assume l'entière responsabilité de son contenu.
4. Propriété Intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus publiés par les utilisateurs sont respectés et protégés.
5. Utilisation Licite
Il est interdit d'utiliser le site de manière abusive ou contraire à la loi.
6. Responsabilité
L'entreprise décline toute responsabilité en cas de perturbation du service ou de perte de données non imputable à sa faute.
7. Protection des Données Personnelles
La politique de confidentialité détaille la gestion des données personnelles des utilisateurs.
8. Modification des CGU
L'entreprise se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment, avec une notification préalable aux utilisateurs.
9. Droit Applicable et Juridiction
Ces CGU sont soumises à la loi française et tout litige sera porté devant les tribunaux compétents en France.